02 mai 2018

La doctrine sociale en débat : un pape contre la pauvreté

Une relecture de Rerum novarum

Etienne Chaumeton

L'auteur, membre de l'Association des économistes catholiques et responsable des études dans une entreprise multinationale, propose sa relecture de la première encyclique sociale. 

En 1891, le monde comptait 1,4 milliards d’habitants et 86% d’entre eux étaient pauvres[1]. L’espérance de vie moyenne était de 30 ans. Le monde était confronté à une croissance économique et démographique intense qui transformait les relations sociales, politiques et la vision du monde. Dans les 70 années précédentes, la population mondiale avait augmenté de 37% et les revenus moyens de 69%[2]. Mais ce développement économique, alors sans précédent dans l’histoire humaine, était corrélé à une augmentation des inégalités, qui attisait les tensions sociales et idéologiques. En 1890, les 5% les plus riches possédaient autant que les 80% des plus pauvres de la planète[3].

Dans ce contexte, deux idéologies ennemies et irréconciliables se faisaient face. D’un côté des libéraux, débarrassés de toute référence à une autorité suprême, considéraient que chacun pouvait être à lui-même sa propre norme et que la libre concurrence règlerait les questions économiques sans intervention étatique ; d’autre part des socialistes réclamaient la suppression de toute propriété privée et appelaient à la lutte des ouvriers contre les capitalistes. Le monde semblait se diriger vers une confrontation inéluctable.

C’est dans cette situation qu’un pape, Léon XIII, prit la plume et rédigea le premier texte consacré à la doctrine sociale de l’Eglise, l’encyclique Rerum novarum. Certes, la Bible ne manque pas de références et de normes relatives à l’économie, mais Rerum novarum était le premier texte magistériel entièrement dédié à ces questions.

Le souverain pontife, lucide sur la gravité de la question ouvrière et sur les risques inhérents à un déchaînement des passions et des intérêts particuliers, analysait en profondeur la situation. Il confirmait les fondements de la vie économique et sociale et, parmi les différentes structures sociales évoquées, il rappelait les pouvoirs mais aussi les limites des Etats. S’il ne revient pas à un pape de définir des solutions techniques précises et universelles pour améliorer les conditions économiques des personnes, Léon XIII ouvrait cependant des portes vers un avenir plus juste et paisible où chaque personne puisse être respectée et avancer plus aisément vers sa finalité.

 

Principes généraux

La Lutte des classes

En aucune manière, le pape Léon XIII ne saurait être qualifié de marxiste. Il ne craint pas cependant d’emprunter la rhétorique de la lutte des classes. Le terme de « classe » revient 31 fois dans sa lettre. « À tout cela, il faut ajouter la concentration, entre les mains de quelques-uns, de l’industrie et du commerce, devenus le partage d’un petit nombre de riches et d’opulents, qui imposent ainsi un joug presque servile » (RN 2). Au XIXe siècle, la vision d’une société divisée en différentes classes se retrouve dans la pensée de nombreux auteurs, comme Tocqueville, mais le socialisme a réduit à deux le nombre de classes et en a fait des ennemis voués à s’affronter.

Pour guérir le mal des ouvriers, les socialistes « poussent à la haine jalouse des pauvres contre ceux qui possèdent » (RN 3). Au même moment, des libéraux ne jurent que par le marché et ne conçoivent l’Etat que comme l’émanation humaine des choix d’une multitude, garantissant strictement les droits de propriété de chacun. Les deux idéologies se rejoignaient dans la mesure où elles sont basées sur l’absence de Dieu comme créateur et comme finalité de l’homme. Le point de discorde entre socialisme et libéralisme se fait sur la définition des droits de propriété et la manière dont ils sont gérés.

La propriété privée

La nouveauté que constituait l’expression d’un pape sur les questions économiques rend d’autant plus importantes ses prises de positions qu’elles sont reprises depuis par le magistère de l’Eglise catholique. Les propos de Léon XIII sur la propriété privée sont sans ambiguïté : « la propriété privée et personnelle est pour l’homme de droit naturel » (RN 5).

Par son intelligence et sa raison, l’homme est maître de ses actions. « Aussi, sous la direction de la loi éternelle (…) [l’homme] est en quelque sorte à lui-même et sa loi et sa providence » (RN 6). La terre fournit perpétuellement à l’homme ses moyens de subsistance et pourvoit à son avenir. Ainsi, le droit de propriété sur elle est-il naturel, découlant du droit de vivre et de protéger son existence.

Le pape ne manque pas d’observer les effets vertueux liés à la propriété privée. « L'homme est ainsi fait, que la pensée de travailler sur un fonds qui est à lui redouble son ardeur et son application » (RN 35). Il ne fait ici que rappeler ce qu’Aristote avait déjà observé : « tout individu prend le plus grand soin de ce qui lui appartient en propre, quitte à négliger ce qu’il possède en commun[4] ».

La propriété privée étant reconnue par le magistère comme de droit naturel, comment est-elle définie ? Par le travail. L’homme étant fait pour le travail[5] et le travail lui permettant de vivre, il donne à l’homme des droits de propriété que ne nul ne peut enfreindre. Léon XIII ne se contente pas de reconnaître le droit à la propriété privée, il rappelle que désirer s’accaparer le bien d’autrui est un péché[6].

Cependant, si le pape défend le principe de la propriété privée et personnelle, il précise que « Dieu n’a assigné de part à aucun homme en particulier » (RN 7).

La propriété privée, à distinguer de sa répartition et de son usage

Le pape distingue ainsi la légitimité de la propriété privée des biens de l’usage qui en est fait. « Il viendra un jour où [les riches] devront rendre à Dieu, leur juge, un compte très rigoureux de l’usage qu’ils auront fait de leur fortune » (RN 18). Si la terre et les moyens de production sont privés, il est un devoir d’user des biens selon les nécessités de la société. Léon XIII cite saint Thomas d’Aquin : « L’homme ne doit pas tenir les choses extérieures pour privées, mais pour communes[7]». Pour autant, le souci des pauvres ne peut pas se faire imprudemment et nécessite de prendre en compte les besoins de ceux dont on a la charge, « nul assurément n’est tenu de soulager le prochain en prenant sur son nécessaire ou sur celui de sa famille » (RN 19). A l’idéologie socialiste le pape répond qu’« enlever de force le bien d'autrui, (…) sous prétexte d'une absurde égalité, sont choses que la justice condamne » (RN 30).  

Bien que l’expression de destination universelle des biens ne figure pas dans l’encyclique, on en trouve déjà l’idée, car la propriété privée, qui est un droit naturel, ne peut pas être absolutisée. Il est un devoir de « stricte justice » de donner de sa propriété privée aux nécessiteux.

Après avoir vu les positions claires prises par le pape sur la propriété privée, il faut se pencher sur sa conception de l’Etat, dépositaire de l’autorité, responsable de la mise en œuvre de la législation et du droit.

 

Le rôle de l’Etat

L’Etat est second par rapport à l’homme

A rebours des idéologies déjà propagées ou à naître, le pape inscrit explicitement dans le magistère que « l’État est postérieur à l’homme » (RN 6). Il n’est qu’un moyen, au service des personnes, pour qu’elles puissent accomplir plus parfaitement leurs fins.

Il est indispensable que des lois humaines existent pour régir la vie en société, mais toutes ces lois tirent leur valeur « de la loi naturelle » (RN 8). Et cette loi naturelle n’est pas le fruit d’une construction humaine, serait-elle démocratique, elle vient de Dieu. « Au-dessus des jugements de l'homme et de ses lois, il y a la loi et le jugement de Jésus-Christ » (RN 19). La question de la légitimité d’un gouvernement se pose s’il ne reconnaît pas Dieu comme autorité suprême et ignore ou méprise le salut des âmes. Dans une telle perspective, le pouvoir politique peut-il résister longtemps à la tentation d’une quête égoïste du pouvoir, au service d’une coalition d’intérêts particuliers d’un moment ?

Le rôle premier de la constitution et de l’administration pour Léon XIII doit être de favoriser la prospérité « tant publique que privée » (RN 26)[8]. Par cette position, le pape rejette autant une thèse libérale qui ne verrait que des propriétés privées sans aucune reconnaissance d’un bien commun, que le socialisme qui prône la fin des propriétés privées et un transfert des richesses vers une propriété publique.

La fiscalité doit être modérée et équitable

La garantie d’une prospérité tant publique que privée nécessite de trouver le bon équilibre dans le rôle de l’Etat. Il lui revient notamment d’imposer une fiscalité « modéré[e] et équitable », « la propriété [pouvant être] épuisée par un excès de charges et d'impôts » (RN 35) qui viendrait comme abolir la propriété privée.

L’autorité publique agit « contre la justice et l'humanité quand, sous le nom d'impôts, elle grève outre mesure les biens des particuliers » (RN 35). L’impôt excessif porte atteinte au développement économique : comme l’a illustré l’économiste Arthur Laffer « trop d’impôt tue l’impôt ». Une fiscalité trop lourde incite à réduire la production, à travailler au noir ou à pratiquer l’exil fiscal.

Le développement économique nécessite ainsi que l’Etat encourage l’accumulation de capital. En effet, l’épargne, c’est-à-dire un sacrifice consenti dans le présent, dans l’espoir d’une plus grande satisfaction à l’avenir, est une étape indispensable pour tout développement économique. L’accumulation de capital permet d’investir dans des moyens de production modernes qui rendent le travail plus productif. Léon XIII comprend que le capital, loin d’être un mal, est au contraire la part des fruits d’un travail qui n’a pas été consommée, en vue d’un investissement pour produire plus efficacement. Tout capital est le fruit d’un travail préalable. Cette analyse appelle à la prudence quant à la taxation du capital. Si le travail est déjà taxé, taxer de surcroît la possession ou le rendement d’un capital revient à taxer plusieurs fois le fruit d’un même travail, alors que la consommation, qui est par nature un acte de destruction, n’est taxée qu’une seule fois. Dès lors, les impôts sur les capitaux, par exemple les impôts fonciers, constituent une incitation à consommer, pour jouir d’un bien immédiat qui ne sera taxé qu’une fois lors de l’achat et une désincitation à épargner car le capital subirait de multiples taxations, bien qu’il soit indispensable à l’investissement et au développement de l’activité économique.

L’Etat doit encourager la croissance économique

Conscient que la croissance économique est indispensable pour faire reculer la pauvreté, le souverain pontife encourage « le progrès de l'industrie et du commerce [et] une agriculture florissante (…) que l'on ne peut développer sans augmenter d'autant le bien-être et le bonheur des citoyens » (RN 26).

A ces observations, le pape ajoute deux éléments importants. Tout d’abord que cette croissance économique permet de « grandement améliorer le sort de la classe ouvrière » (RN 26). Ensuite, Léon XIII propose de rendre les ouvriers propriétaires. Il note que l’élargissement de la propriété privée contribue à apaiser les relations sociales et à améliorer les conditions de vie. « Il importe donc que les lois favorisent l'esprit de propriété, le réveillent et le développent autant qu'il est possible dans les masses populaires » (RN 35). « [L'ouvrier] visera par de prudentes épargnes à se ménager un petit superflu qui lui permette de parvenir un jour à l'acquisition d'un modeste patrimoine » (RN 35). Le socialisme nuirait au sort des ouvriers, puisqu’il « n'aurait d'autre effet que de rendre la situation des ouvriers plus précaire, en leur retirant la libre disposition de leur salaire et (…) tout espoir et toute possibilité d'agrandir leur patrimoine et d'améliorer leur situation » (RN 4).

En faisant des travailleurs des propriétaires de leur devenir et d’un capital à transmettre, les ressentiments et les disparités sociales diminuent, « si l'on stimule l'industrieuse activité du peuple par la perspective d'une participation à la propriété du sol, l'on verra se combler peu à peu l'abîme qui sépare l'opulence de la misère » (RN 35). Ici encore, Léon XII a vu juste : les inégalités à l’intérieur d’un pays se sont considérablement réduites avec le développement économique. L’écart de revenu entre les 10% les plus riches et les 40% des plus pauvres était de 1 à 19 en France en 1780. Au moment où le souverain pontife rédigeait l’encyclique, l’écart était de 1 à 11. En 1985 l’écart s’était resserré de 1 à 7.3 en revenu primaire et même de 1 à 4.5 si l’on prend en compte le revenu disponible[9]. Ces évolutions sont considérables et incontestables à long terme. A l’inverse, cependant, depuis le milieu des années 1980, la plupart des pays de l’OCDE connaissent une augmentation des inégalités de revenus, notamment dans les pays qui connaissaient déjà les plus fortes inégalités. Seules la Turquie et la Grèce ont vu les inégalités de revenus diminuer[10].

Le développement économique va réduire les migrations

Le sujet de l’immigration est seulement effleuré par Léon XIII. Il n’aborde ce sujet que dans la mesure où il est lié au développement économique. Pour Léon XIII personne ne consent librement à « changer contre une région étrangère sa patrie et sa terre natale » si ce n’est par une nécessité économique. Les mesures prises pour améliorer le développement économique devront réduire les mouvements migratoires, ce qui est pour le Souverain pontife « un avantage » (RN 35).

Le droit d’ingérence économique

En favorisant le développement économique, l’Etat demeure pour le pape « dans toute la rigueur de son droit » (RN 26). Aussi bien rejette-t-il ici les reproches que lui adresseraient des libéraux qui ne reconnaissent d’autre légitimité à l’Etat autre que celle de faire respecter des contrats. L’intérêt commun justifie l’intervention de l’Etat, mais celle-ci devra se restreindre à mesure que l’économie progressera : « Il est évident que plus se multiplieront les avantages résultant de cette action d'ordre général, et moins on aura besoin de recourir à d'autres expédients pour remédier à la condition des travailleurs » (RN 26). Sur ce point, l’histoire n’a pas donné raison au pape. Les Etats, au lieu de se désengager des activités économiques du fait de la croissance économique, ont au contraire augmenté la fiscalité, les dépenses publiques, le nombre de fonctionnaires et les normes régissant la vie économique. En France, les prélèvements obligatoires étaient de moins de 10% jusqu’à la guerre de 1914-1918[11], ils sont aujourd’hui de 45%[12]. Les guerres tout d’abord, l’arrivée au pouvoir de gouvernements socialistes ensuite, l’influence des idées keynésiennes qui encouragent les dépenses publiques et enfin la propension de tout pouvoir à défendre ses prérogatives et à se renforcer, peuvent expliquer cette croissance de l’Etat.

Les idéaux socialistes animaient les esprits et suscitaient des appels à une lutte violente. Dans ce cas, le pape légitime l’intervention de l’autorité publique afin de mettre un frein aux incitations des meneurs et protéger les mœurs des ouvriers et les légitimes propriétés privées. Le pape évoque les grèves, dont il déplore qu’elles nuisent aux intérêts de la société et à la tranquillité publique. Mais, si Léon XIII appelle les autorités publiques à en prévenir le mal, il ne condamne pas par principe le fait que les salariés puissent faire grève.

 

Rerum novarum a été rédigée avec le souci des âmes confiées à la charge du pape. Ce n’est pas des raffinements des sciences économiques et sociales ou de la législation que peut venir le salut des hommes, mais de leur bonne volonté et d’une vie moralement guidée par la foi. La charité, qui intervient au-delà de la justice et qui est nécessaire à toute vie sociale paisible et durable, ne saurait provenir d’une loi ou d’une contrainte extérieure. La véritable charité, qui n’est pas un simple acte de solidarité matérielle, est la plus grande des vertus théologales.  Quand les hommes sont mus par la foi, « il n'est pas difficile de déterminer les relations mutuelles à établir entre les membres pour obtenir la paix et la prospérité de la société » (RN 43).

 

[1] Inequality among World Citizens: 1820-1992. François Bourguignon et Christian Morrisson. La pauvreté est définie en fonction d’un revenu par jour et par habitant de $2, exprimé en parité de pouvoir d’achat de 1985.

[2] Idem

[3] Idem. Le coefficient de Gini, passant de 0.50 en 1820 à 0.58 en 1890, traduit une augmentation des inégalités.

[4] Le Politique, Aristote

[5] Genèse 1, 28 « Dieu les bénit et leur dit: "Soyez féconds, multipliez, emplissez la terre et soumettez-la ». Genèse 3, 19 « A la sueur de ton visage tu mangeras ton pain »

[6] Deutéronome 15, 21 « Tu ne convoiteras pas la femme de ton prochain, ni sa maison, ni son champ, ni sa servante, ni son boeuf, ni son âne, ni rien de ce qui est à lui »

[7] Saint Thomas, Somme théologique; Ia IIae, q.65 a.2

[8] Rerum Novarum, §26 : « Les chefs d'État doivent d'abord apporter un concours d'ordre général par tout l'ensemble des lois et des institutions. Nous voulons dire qu'ils doivent agir en sorte que la constitution et l'administration de la société fassent fleurir naturellement la prospérité, tant publique que privée. »

[9] Les inégalités de revenus en France du début du XVIIIe siècle à 1985. Revue économique – vol. 51, N°1, janvier 2000, p, 119-154. Christian Morrisson, Wayne Snyder

[10] OCDE : An overview of Growing Income Inequalities in OECD Countries: Main Findingshttps://www.oecd.org/els/soc/49499779.pdf

[11] http://piketty.pse.ens.fr/files/capital21c/pdf/G13.1.pdf

[12] OCDE, 2015 : https://data.oecd.org/fr/tax/recettes-fiscales.htm

Pour aller plus loin

Pour approfondir et débattre : 

- un article sur les les liens entre propriété privée et destination universelle des biens

- un article sur la position de l'Eglise face au libéralisme politique, culturel et économique

- un article de la Revue Projet sur l'orientation des politiques par la croissance